Actualités

Conseil Municipal de Châteauneuf – Séance du 27 mai 2026

Date et lieu : Mercredi 27 mai 2026 à 18h30 – Mairie de Châteauneuf

Administration Générale - Responsable : Emmanuel DELMOTTE

• Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2026
• Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

Finances – Ressources Humaines - Responsable : Christian GORACCI

• Adoption du règlement budgétaire et financier
• Approbation du Compte Financier Unique 2025
• Droit à la formation des élus
• Approbation du Plan de formation du personnel 2026-2027
• Modification du tableau des effectifs

Travaux - Responsable : Ibrahim DAHER

• Dotation cantonale 2026
• Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour l’année 2026
• Avenant n°2 au procès-verbal de mise à disposition pris en application de l’article L 1321-1 du CGCT par la commune de Châteauneuf à la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis pour l’exercice de sa compétence : « Mise en place et organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables »

Affaires scolaires - Responsable : Olivia LEVINGSTON

• Mise en place d’une étude dirigée
• Tarification cantine scolaire, garderie périscolaire et étude dirigée pour l’année scolaire 2026/2027
• Convention de répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques pour les années scolaires 2026/2027 – 2027/2028 – 2028/2029

Animation - Responsable : Pierre BRANCATO

• Demande de subvention relative à la sécurisation de fêtes traditionnelles pour l’année 2026

Patrimoine - Responsable : Emmanuel DELMOTTE

• Rénovation de l’Église Saint-Martin – Financement

Urbanisme - Responsable : Jean-François PIOVESANA – Emmanuel DELMOTTE

• Bilan de la concertation publique et arrêt du PLU
• EPF PACA – Avenant n°2 à la convention d’intervention foncière en opération d’ensemble sur le secteur de Pré du Lac
• EPF PACA – Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2025

Représentation - Responsable : Emmanuel DELMOTTE

• Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Proposition des membres
• Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
• Désignation d’un correspondant défense

Tirage au sort des jurés

Questions diverses

Publié le 21 mai 2026

FREDON PACA (Organisme à Vocation Sanitaire) est mandaté par le Ministère de l’Agriculture, de l’Agro-alimentaire et de la Souveraineté Alimentaire pour étudier l’état de santé des végétaux.

Des inspecteurs de FREDON PACA circulent sur la commune en binôme. Sur le terrain, ils sont reconnaissables par leurs gilets orange floqués, casquettes, voitures avec autocollants, cartes d’inspecteur, badge, brochures. Ils observent les végétaux à la recherche de symptômes de la bactérie Xylella fastidiosa. Ils peuvent effectuer, si jugé nécessaire, des prélèvements dans les parcelles publiques et/ou parcelles privées.

Liste des inspecteurs :

• METZGER Marylin
• LOVET Jonathan
• HUSKEN Victor
• DESHORS Johan
• BALDANZA Laura
• HAUCHART Amandine
• LÉONARD Damien
• MANFREDI Axel
• ROMBONI Christophe

• brochure_explicative_XF_2025.pdf

Publié le 12 mai 2026

Pour la période du 11 mai 2026 au 10 juin 2026 inclus, le service urbanisme sera fermé au public les jours suivants :

• Vendredi 5 juin
• Vendredi 29 mai
• Mercredi 20 mai
• Mercredi 13 Mai
• Vendredi 15 mai
• Mercredi 27 mai
• Mercredi 3 juin
• Mercredi 10 juin

Publié le 30 avril 2026

Des travaux d'entretien de la végétation au niveau de la ligne haute tension qui traverse la commune vont être réalisés au cours de l'année par la société ATE jusqu'au 31 décembre 2026.

Pour plus d'informations, vous pouvez consulter ce site : https://www.rte-france.com/collectivites/modalites-gestion-vegetation-lignes-electriques

En cas de contestation, vous pouvez vous adresser au représentant local de RTE qui assure le contrôle des travaux :

RTE GMR Côte d'Azur - Chemin de la Gare de Lingostière - St Isidore CS 23247 - 06205 NICE - Kevin ROSSI (07 60 99 28 82)

Publié le 5 janvier 2026