Actualités

Avis du prochain Conseil municipal


Conseil municipal du l

Administration générale

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2025, par Emmanuel DELMOTTE

Finances

Présenté par Christian GORACCI

  1. Budget commune : Décision modificative n°3
  2. Budget commune : Ouverture de crédits 2026
  3. Autorisation d’emprunt pour une opération de voirie

Aides financières

Présenté par  Emmanuel DELMOTTE

  1. Autorisation de dépôt de demande de subvention auprès de l’État au titre du Fonds vert
  2. Demande de fonds de concours auprès de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis — Amélioration de la performance énergétique des écoles

Foncier

Présenté par  Jean-François PIOVESANA

  1. Convention de partenariat entre la Commune de Châteauneuf, la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis, l’Organisme de Foncier Solidaire (OFS) d’Erilia et la SCCV Châteauneuf les Plaines
  2. Adhésion à l’agence d’ingénierie départementale 

Ressources humaines

Présenté par Emmanuel DELMOTTE

  1. Instauration d’une participation au financement des contrats labellisés pour le risque santé
  2. Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds

Intercommunalité

Présenté par : Emmanuel DELMOTTE

  1. ZAE La Sarrée à Bar-sur-Loup : Approbation des conditions financières et patrimoniales relatives à la cession d’une parcelle située sur le plateau de La Sarrée
  2. CASA — Rapport d’activités 2024
  3. Rapport annuel 2024 : prix et qualité du service public de l’eau potable
  4. Rapport annuel 2024 : prix et qualité du service public de l’assainissement
  5. Rapport annuel 2024 : prix et qualité du service public d’élimination des déchets

Questions diverses

 

    Publié le 25 novembre 2025







    Transition énergétique : réunion publique à Pont-du-Loup


    L'énergie par et pour les habitants des Alpes Maritimes - Participez à la production d'énergie renouvelable locale et citoyenne en rejoignant une boucle d’autoconsommation collective.

    Avec le soutien du projet européen INVECE, la communauté d’énergie renouvelable PEP2A accompagne les habitants des Alpes-Maritimes dans leurs projets d’autoconsommation collective. Ce modèle permet de partager localement sa production d’électricité solaire avec ses voisins : une manière concrète de participer à la transition énergétique du territoire tout en réduisant ses factures d’électricité.

    Une réunion publique d’information est organisée le vendredi 5 décembre à 18 h, à la salle communale de Gourdon La Bigarade à Pont-du-Loup.

    Inscription conseillée ! Pour faciliter le déroulement de cette rencontre, il est demandé de faire part de sa présence via ce formulaire.

     

    Publié le 18 novembre 2025







    Le chèque énergie


    Le chèque énergie est une aide financière pour faciliter principalement le paiement des dépenses d'énergie du logement

    Le chèque énergie permet de régler:

    • le montant acquitté pour l'occupation d'un logement au sein de certains établissements pour personnes âgées, tels que les EHPAD, les petites unités de vie, les résidences autonomie et unités de soins de longue durée;
    • les factures d'énergie liées au logement {électricité, gaz, fioul domestique, bois ... );
    • le montant acquitté pour l'occupation d'un logement-foyer conventionné à l'APL ou d'un logement géré par un organisme exerçant des activités d'lntermédiation locative (IML);
    • le paiement des charges locatives dans les logements locatifs sociaux.

    Plus d'informations sur le site officiel : chequeenergie.gouv.fr

     

    Centre d'information sur l'habitat - www.adil06.org

    Publié le 6 novembre 2025







    Dossier d'information Mairie Orange


    Un DIM (Dossier d’Information Mairie) concernant la modification d’une antenne orange au 10 route de Nice est consultable en Mairie depuis le 20 octobre 2025 et sur le lien ci-après.

     

    Publié le 21 octobre 2025







    Travaux d'entretien de la végétation au niveau de la ligne Haute Tension


    La société RTE va procéder à des travaux d'entretien de la végétation au niveau de la ligne haute tension qui traverse la commune du 15 août prochain au 31 décembre.

    En cas de contestation, les intéressés pourront s'adresser au représentant local de RTE qui assure le contrôle des travaux :

    RTE GMR Côte d'Azur - Chemin de la Gare de Lingostière - St Isidore CS 23247 - 06205 NICE - Kevin ROSSI (07 60 99 28 82)

     

      Publié le 30 juillet 2025







      Don du sang


      Une collecte de don du sang est organisée dans la salle polyvalente à Opio, lundi 15 décembre de 14h à 19h

      Réservation sur dondesang.efs.sante.fr

        Publié le 18 février 2025







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